MENTIONS LEGALES


Editeur / propriétaire :

SAS ELOISE

SIRET : 917 944 092 00019

Adresse postale : 10 rue météore - 25480 Miserey Salines

Tél. 06 38 96 40 25

Mail : contact@agence-coupdecoeur.fr

Capital social : 1 000 €

Numéro immatriculation RCS : 917 944 092 R.C.S Besançon

Numéro TVA intracommunautaire : FR 57917944092

Directeur de la publication : Stéphanie Bergey


Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775


Webdesign :

Alexia de ZALTZA - graphiste indépendante - 1 rue des buis, 70000 DAMPVALLEY LES COLOMBES 

Tél. 06 88 57 70 60 


Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de la SAS ELOISE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de la SAS ELOISE.


Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SAS ELOISE.


Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Besançon.

Médiation à la consommation:

Conformément aux dispositions réglementaires du Code de la consommation L611-1 à L616-3, les adhérents de l'agence Coup de coeur peuvent, en cas de litige, faire appel au médiateur : Monsieur D.Coulon, C&C-médiation, 37 Rue des Chênes, 25480 Miserey-Salines.